- Ces lois ont été codifiées.
- Ces lois ont été codifiées.Tyto zákony byly kodifikovány.
Dictionnaire français-tchèque. 2015.
Dictionnaire français-tchèque. 2015.
Lois Fondamentales Du Royaume De France — Pour les articles homonymes, voir Loi fondamentale. La monarchie française, de 987 (sacre de Hugues Capet) à 1789 (début de la Révolution), n avait pas une constitution écrite, mais des principes consacrés par l usage. Progressivement, certains… … Wikipédia en Français
Lois fondamentales du Royaume — de France Pour les articles homonymes, voir Loi fondamentale. La monarchie française, de 987 (sacre de Hugues Capet) à 1789 (début de la Révolution), n avait pas une constitution écrite, mais des principes consacrés par l usage. Progressivement,… … Wikipédia en Français
Lois fondamentales du royaume — de France Pour les articles homonymes, voir Loi fondamentale. La monarchie française, de 987 (sacre de Hugues Capet) à 1789 (début de la Révolution), n avait pas une constitution écrite, mais des principes consacrés par l usage. Progressivement,… … Wikipédia en Français
Lois fondamentales du royaume de france — Pour les articles homonymes, voir Loi fondamentale. La monarchie française, de 987 (sacre de Hugues Capet) à 1789 (début de la Révolution), n avait pas une constitution écrite, mais des principes consacrés par l usage. Progressivement, certains… … Wikipédia en Français
Lois fondamentales du royaume de France — Pour les articles homonymes, voir Loi fondamentale. Si depuis ses origines jusqu à la Révolution, le royaume de France n avait pas de constitution écrite, il restait soumis à un corps de principes de droit public impératifs et consacrés par l… … Wikipédia en Français
Grandes Lois Sous La Restauration — Série Histoire de France Louis XVIII; Charles X; Thiers Ministères et leur politiques Politique parlementaire et Partis … Wikipédia en Français
Grandes lois sous la Restauration — Série Histoire de France Louis XVIII; Charles X de France|Charles X; Thiers Ministères et leur politiques Politique parlementaire et Partis Grandes lo … Wikipédia en Français
Grandes lois sous la restauration — Série Histoire de France Louis XVIII; Charles X; Thiers Ministères et leur politiques Politique parlementaire et Partis … Wikipédia en Français
nomenclature — [ nɔmɑ̃klatyr ] n. f. • 1559; lat. nomenclatura « action d appeler (calare) par le nom (nomen) » 1 ♦ Ensemble des termes employés dans une science, une technique, un art..., méthodiquement classés; méthode de classement de ces termes. ⇒… … Encyclopédie Universelle
TRANSPLANTATION D’ORGANES — Comme toute thérapeutique nouvelle et aléatoire, les transplantations d’organes ont soulevé des problèmes éthiques difficiles. Le caractère spectaculaire de cette entreprise a fait que les débats se sont généralement déroulés dans une atmosphère… … Encyclopédie Universelle
Droit de dévolution de la couronne de France — Lois fondamentales du royaume de France Pour les articles homonymes, voir Loi fondamentale. La monarchie française, de 987 (sacre de Hugues Capet) à 1789 (début de la Révolution), n avait pas une constitution écrite, mais des principes consacrés… … Wikipédia en Français